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de bâtiments. Quels autres termes vous paraîtraient susceptibles de remplacer «social TV»? Morphologie urbaine modifier modifier le code Tissu urbain modifier modifier le code Article détaillé : Histoire des rues de Vesoul. Aux États-Unis modifier modifier le code Après la Déclaration d'indépendance, les États-Unis conservent les lois de l'ancienne administration coloniale qui sanctionnait l'homosexualité de la peine de mort. État des législations nationales concernant l homosexualité dans le monde : Homosexualité légale Mariage reconnu Autre type dengagement reconnu Mariage à létranger reconnu Reconnaissance limitée du mariage homosexuel au niveau fédéral, pas de reconnaissance au niveau des États Pas de reconnaissance des couples homosexuels Homosexualité illégale. Devenu alinéa 2 de larticle 331 par la loi no 80-1041 du 23 décembre 1980 «relative à la répression du viol et de certains attentats aux mœurs». Ce reportage pénètre au sein de deux réseaux extrémistes et donnent la parole tant aux bourreaux qu'à leurs victimes. . Ce mot est employé comme une simple expression courante, bien que très stigmatisante ».

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«Médecins», sur le site de renseignements 118 000 (consulté le ). Le traité de Nimègue, signé le, rattache la ville de Vesoul de même que toute la Franche-Comté, au royaume de France. 132 «Objets mobiliers de l'hôtel de ville de Vesoul», base Palissy, ministère français de la Culture «Fresque d'Albert Decaris», notice no PM70003607, base Palissy, ministère français de la Culture «Objets mobiliers de l'hôpital Paul-Morel de Vesoul», base Palissy, ministère français de la Culture. Des propos portés devant la justice modifier modifier le code À la suite de déclarations polémiques sur lhomosexualité, le député Christian Vanneste est poursuivi en justice par trois associations pour «injures publiques envers un groupe de personnes à raison de leur orientation sexuelle.» Il est. «Salle des fêtes» PDF, sur (consulté le ). Auparavant l'hôpital de la commune était l' actuel hôtel de ville de 1619 à, puis l' hôpital Paul-Morel de 1938 à 2009.

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